Marque enregistrée - Marque en non vigueur

m.c. photogravure
Jean-Claude DELAUNAY, chemin des Prés, Hameau de Tessé, 78910 FLEXANVILLE par Orgerus.

Numéro de dépôt :
1204728
Date de dépôt :
13/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1992

Présentation de la marque m.c. photogravure

Déposée le 13 mai 1982 par Jean-Claude DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « m.c. photogravure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude DELAUNAY, chemin des Prés, Hameau de Tessé, 78910 FLEXANVILLE par Orgerus. - France.

La marque m.c. photogravure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m.c. photogravure est expirée depuis le 13 mai 1992.

Jean-Claude DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : m.c. photo


Jean-Claude DELAUNAY, chemin des Prés, Hameau de Tessé, 78910 FLEXANVILLE par Orgerus. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeteries, matières adhésives;matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire;cartes à jouer, clichés, caractères d'imprimerie. Publicité et affaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).